Fondation de France

40 avenue Hoche 75008 Paris

Téléphone : 01 44 21 31 00

Fax : 01 44 21 87 30

Directeur de la publication du site : Agnès Lamoureux

Droits d'auteur - Droit de reproduction

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet de la Fondation de France. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

 

Informations nominatives

 

La loi Informatique et Libertés du 6/1/78 vous permet d'exercer vos droits d'accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de notre organisation. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en justifiant de votre identité. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené(e) à recevoir des propositions d'autres sociétés ou organismes. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom et adresse.. Pour l'exercer, adressez-vous à : Fondation de France 40, avenue Hoche 75008 PARIS

Ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Numéro d'enregistrement du site à la CNIL: 635412

 

Confidentialité des courriers

 

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. 

Nous vous informons que : 

le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse.

 

40 avenue Hoche 75008 Paris

Téléphone : 01 44 21 31 00

Fax : 01 44 21 87 30

Directeur de la publication du site : Francis Charhon

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet de la Fondation de France. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

 

 

La loi Informatique et Libertés du 6/1/78 vous permet d'exercer vos droits d'accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de notre organisation. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en justifiant de votre identité. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené(e) à recevoir des propositions d'autres sociétés ou organismes. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom et adresse.. Pour l'exercer, adressez-vous à : Fondation de France 40, avenue Hoche 75008 PARIS

Ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Numéro d'enregistrement du site à la CNIL: 635412

 

 

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. 

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse.